Mairie de Fougères

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 impot

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aerinne

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MessageSujet: impot   Ven 10 Avr 2009 - 22:56

besoin de vos lumieres chers croutons Very Happy le duché impose les villes a 3 ecus par habitants.
A ma place est ce que vous imposeriez les habitants ou pas?

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MessageSujet: Re: impot   Ven 10 Avr 2009 - 23:05

Alors alors alors !

Il est vrai que la ville est une ville prospère qui peut se passer de répercuter l'impôt sur les habitants en puisant notamment dans les caisses à la BB.

Mais le soucis c'est que cet impôt n'a pour le moment pas de fin datée, on ne sait combien de temps il perdurera.
Donc si par exemple, il dure plusieurs mois, à coup de 1000 et quelques écus par semaines, la ville va vite assécher ses réserves qui pourraient lui être utile en cas d'imprévus...à ce moment là il ne sera bien sûr pas trop tard pour imposer les habitants, mais l'impôt ne bénéficiera plus de l'actualité ducale. En fait les habitants l'auront oubliés...et ils accepterons sans doute moins facilement de se faire taxer alors qu'ils ont eu l'illusion légitime qu'ils y couperaient.

De plus, 3 écus par personnes et par semaine, c'est un effort a la portée de chacun qui n'a rien de choquant et se justifie au regard de l'urgence qui frappe le duché entier.

Donc à ta place, je répercuterais l'impôt.
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aerinne

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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 1:43

et si la mairie comptais sur le bon sens de ses habitants et mettait en vente des denrees plus cher que la grille pour que les habitants fassent des dons a la place de l impot?

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Paskou
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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 13:16

Quelles sont les raisons invoquées par le Duché pour cet impôt ?
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aerinne

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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 16:29

voici l edit du duc
Citation :
En vertu du Chapitre 4, Titre 1er de notre Constitution :

« Les 10 grandes cités de Bretagne s'organisent et se gèrent par
principe librement. Elles disposent de leurs propres forces publiques
et possèdent des finances autonomes. Cependant le duché peut, à
condition de satisfaire un intérêt propre à toute la Bretagne,
commander aux cités et réquisitionner leurs moyens, en proportion du
besoin et dans le respect du droit. »



Au regard de la situation économique du Duché, qui nécessite de
trouver rapidement des fonds de manière à continuer à assurer les
dépenses liées à la sécurité de la Bretagne et les dépenses liées au
frais de Prestige, nous, Mumia, représentant le Conseil Ducal, Bahia7,
Commissaire au Commerce de Bretagne, déclarons qu’à compter de ce jour,
toutes les villes Bretonnes sont redevables vis-à-vis du Duché d’un
impôt de 3 écus par semaine et par habitant, pour une période
indéfinie. La collecte de l’impôt sera effectuée par le Duché, selon
une procédure définie par le Commissaire au Commerce, exposée à la
Table Ronde.



En conséquence, eu égard aux dispositions de la Constitution en son
chapitre 4 ainsi que des dispositions de la loi en son livre 7 aux
articles 733, selon lesquelles le maire doit s'assurer d'une bonne
gestion du trésor de sa cité et veiller à la prospérité de sa
communauté, nous conseillons aux Maires d’avoir recours à l’impôt pour
assurer cette nouvelle charge.



Fait à Roazhon

d'ar Mec'hrer 8 a viz Ebrel 1457

(le 8 avril 1457)

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Paskou
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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 17:50

cyclops Pour Fougères cela fait 1200 écus par semaine, pale soit lever un impôt, soit faire appel aux dons confused
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aerinne

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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 21:54

ca m aide pas c est ca ma question impot ou don Very Happy je vais tenter l'appel a la generosité et au bon sens des fougerais en faisant un appel au dons mais si je vois que les dons ne rameute pas grand monde je mettrai les impots en place

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MessageSujet: Re: impot   Sam 11 Avr 2009 - 22:47

finalement je viens d ecrire au duc pour avoir une duree de l imposition.
Si l impot ne dure que 15 jours je ne le repercuterais pas sur les habitants si c est plus long j imposerais les villageois.
quelle dur decision Crying or Very sad

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MessageSujet: Re: impot   Mer 15 Avr 2009 - 17:22

Ouaip, pas facile mais comme je l'ai dit, ça représente une somme importante pour une mairie, mais faible pour les particuliers.

Fin, à toi de voir.
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aerinne

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MessageSujet: Re: impot   Mer 15 Avr 2009 - 17:55

finalement j ai posé un decret et j ai levé l impot

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